CRÉATION GRAPHIQUE
Agence Malice
Conseil en Marketing et Communication
EURL immatriculée sous le numéro RCS Rodez 445167547 au registre du commerce et des sociétés de Rodez.
Siège social :
7 boulevard Gambetta 12000 RODEZ
Téléphone : 05 65 73 10 10 Fax : 05 65 73 10 75
www.agencemalice.fr
INTÉGRATION
OGI
SARL immatriculée sous le numéro RCS Rodez 328538236 n° de gestion 83B103 au registre du commerce et des sociétés de Rodez.
Siège social :
6 avenue Tarayre
12000 RODEZ
HÉBERGEMENT
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
PRÉSENTATION DU SITE
Le site agneaufermierdespaysdoc.com est exploité par l’association AGNEAU FERMIER DES PAYS D’OC
immatriculée sous le numéro 428183412
Tél : 05 65 67 89 52
N° TVA Intracommunautaire : FR06428183412
Directeur de la publication : Eric Lagarde
Pour contacter le webmestre, si vous avez repéré une anomalie ou si vous souhaitez entrer en contact avec le gestionnaire principal du site, contactez : contact @ agencemalice.fr
RESPECT DE LA LÉGISLATION
Les informations fournies sur le site le sont à titre informatif. AGNEAU FERMIER DES PAYS D’OC ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent être périodiquement modifiées et les modifications seront incorporées dans les nouvelles éditions.
AGNEAU FERMIER DES PAYS D OC peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux offres ou aux services décrits sur ce site, sans que le client ne puisse exiger une contrepartie de quelque nature que ce soit, y compris financière.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site agneaufermierdespaysdoc.com qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilité de l’utilisateur.
LIENS HYPERTEXTES
Le site agneaufermierdespaysdoc.com donne accès à d’autres sites via des liens hypertextes. AGNEAU FERMIER DES PAYS D’OC n’étant pas le gestionnaire de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, AGNEAU FERMIER DES PAYS D’OC ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.
Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers le site agneaufermierdespaysdoc.com à condition : que les pages de agneaufermierdespaysdoc.com ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site ; de n’utiliser que l’URL principale : agneaufermierdespaysdoc.com (pas de lien vers une page intérieure)
DÉCLARATION CNIL
En conformité avec l’article 43 de la loi n°86 1067 du 30 Septembre 1986 ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL en conformité avec l’article 3 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 Janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent.
Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à :
AGNEAU FERMIER DES PAYS D OC
Les Balquières – BP 3220 – 12032 RODEZ Cedex 9